Droit Commercial

Enseignant : Monsieur Pinel

Le cours magistral de Monsieur Pinel est l’un des rares cours où tu seras avec tous les parcours du Master LEA. Tu apprendras à te servir concrètement du droit à travers des exemples clairs et légers loin de l’image du droit que l’on peut se faire. Cours théorique, exemples et quiz ; voilà ce qui t’attend dans l’amphithéâtre de Monsieur Pinel ! De plus, il s’agit d’un des deux cours de droit que tu suivras au sein du Master. En effet, le second sera enseigné en deuxième année avec Monsieur Lhommeau !

Plan du cours :

  1. Introduction
  2. La propriété littéraire et artistique
    1. Caractéristiques du droit d’auteur
      1. L’œuvre
      2. L’auteur
    2. Droits d’auteur
      1. Les droits moraux de l’auteur
      2. Les droits patrimoniaux de l’auteur
    3. Exploitation des droits de l’auteur
    4. Protection des droits de l’auteur
      1. La prévention
      2. La répression
      3. Protection par la SACEM
  3. La propriété industrielle
    1. Le brevet
      1. Contions de brevetabilité
      2. L’inventeur
      3. Les droits du breveté
      4. Obligations du breveté
    2. La marque
      1. Les droits sur la marque
      2. Acquisition du droit sur la marque
      3. La protection de la marque

Compétences acquises en droit commercial :

  • Application du droit dans un contexte professionnel
  • Connaissances juridiques sur le droit à l’image
  • Communiquer légalement
Examen : Partiel de fin de semestre.
Illustration du diaporama de droit commercial
Extrait du diaporama du cours de droit de commercial réalisé par Monsieur Pinel